David Corceiro

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De: David CORCEIRO
Objet:
GROUPE MOUVEMENT DÉMOCRATE
(MODEM) ET DÉMOCRATES APPARENTÉS (52 membres au lieu de 53)
Groupe:
Groupe Mouvement Démocrate et apparentés (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045523552(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: David Corceiro
de la reprise de l'exercice du mandat de députée de
Objet:
à minuit, du mandat
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045523550(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 202207/04/2022
De: David Corceiro
Titulaire
Objet:
les députés
pour siéger, dans les départements
au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
Groupe:
Collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000045288431(source JORF)
nomination
03 Mars 202203/03/2022
De: David Corceiro
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
28 janvier 2022
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000045083616(source JORF)
composition
29 Janvier 202229/01/2022
De: David Corceiro
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044872067(source JORF)
cessation de fonction
07 Janvier 202207/01/2022
De: David Corceiro
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000044844825(source JORF)
cessation de fonction
06 Janvier 202206/01/2022
De: David Corceiro
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
14 octobre 2021
par le Sénat dans sa séance du
13 octobre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à lutter contre la maltraitance animale et conforter le lien entre les animaux et les hommes"
JORFTEXT000044207378(source JORF)
nomination
15 Octobre 202115/10/2021
De: David Corceiro
N
Objet:
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
8 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
30 juin 2021
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000044034337(source JORF)
composition
10 Septembre 202110/09/2021
De: David Corceiro
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043536419(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 202127/05/2021
De: David Corceiro
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000043496923(source JORF)
cessation de fonction
13 Mai 202113/05/2021
De: David Corceiro
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042695448(source JORF)
cessation de fonction
18 Décembre 202018/12/2020
De: David Corceiro
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042672415(source JORF)
cessation de fonction
16 Décembre 202016/12/2020
De: Corceiro David
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000042383721(source JORF)
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: David Corceiro
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042271929(source JORF)
désignation
28 Août 202028/08/2020
De: David CORCEIRO
Objet:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
(40 membres)
Groupe:
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS
GROUPE DU MOUVEMENT DÉMOCRATE ET APPARENTÉS (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000042271927(source JORF)
nomination
28 Août 202028/08/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.